Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart Val de Loire Santé
SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE

Numéro de dépôt :
4624510
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
Smart Val de Loire Santé de SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE

Présentation de la marque Smart Val de Loire Santé

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart Val de Loire Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE domicilié(e) Place de la République - 41020 - BLOIS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Maud LAGNEAU domicilié(e) Place de la République - 41020 - BLOIS Cedex - France.

La marque Smart Val de Loire Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Val de Loire Santé arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Smart Val de Loire Education , Smart Val de Loire Mobilité , Smart Val de Loire Environnement , Smart Val de Loire Tourisme , Smart Val de Loire Energie , Smart Loir-et-Cher , Smart Val de Loire , Smart Val de Loire Générations , Smart Val de Loire Agriculture , Smart Touraine


SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE - Place de la République - 41020 - BLOIS Cedex - France


Madame Maud LAGNEAU - Place de la République - 41020 - BLOIS Cedex - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.